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Le CHSCT est présidé
par le Directeur Général du CHU. Il est composé
de :
Membres avec voix délibérative (12) :
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Le Directeur
Général
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9 représentants titulaires du personnel non médical,
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2 représentants de la CME.
Membres à titre consultatif
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Le médecin du travail,
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Le directeur des services économiques,
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L’ingénieur ou à défaut, le technicien
chargé de l’entretien des installations,
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Le coordonnateur des soins,
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L'inspecteur du travail,
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L’agent de prévention de la sécurité sociale.
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Les personnalités qualifiées ou les
experts dont le médecin coordonnateur des actions d'hygiène.
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Les missions du CHSCT sont :
• de contribuer à l’amélioration des conditions de travail, à la prévention et à l’analyse des risques professionnels et des conditions de travail.
• de contrôler et de veiller à l’observation des prescriptions législatives et réglementaires en matière d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail.
• de procéder, à intervalles réguliers, à des inspections.
• d’effectuer des enquêtes en matière d’accidents du travail, de maladies professionnelles ou à caractère professionnel.
Le CHSCT constitue une instance spécialisée chargée d’une mission d’étude et d’instruction technique.
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